Conditions Générales d’Utilisation
Préambule
L’utilisation du site.hydrotech-solutions.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site hydrotech-solutions.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par hydrotech-solutions.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site hydrotech-solutions.fr est mis à jour régulièrement par la société qui le gère. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site hydrotech-solutions.fr a pour objet de fournir une activité commerciale dans le domaine du digital. HYDROTECH SOLUTIONS HTS s’efforce de fournir sur le site hydrotech-solutions.fr des informations aussi précises que possible.
Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site hydrotech-solutions.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site hydrotech-solutions.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise les technologies et les langages suivants : XHTML/CSS, PHP et JavaScript propulsé par le CMS WordPress.
Le site Internet hydrotech-solutions.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
HYDROTECH SOLUTIONS HTS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HYDROTECH SOLUTIONS HTS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
HYDROTECH SOLUTIONS HTS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site hydrotech-solutions.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact via un formulaire de contact à l’adresse suivante : www.hydrotech-solutions.fr/contact/) sont à la disposition des utilisateurs. HYDROTECH SOLUTIONS HTS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, HYDROTECH SOLUTIONS HTS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, homophobe, discriminatoire, agressif, violent ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, audio).
Enfin, les informations fournies par hydrotech-solutions.fr le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. hydrotech-solutions.fr ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Votre partenaire pour les travaux subaquatiques & hyperbares
Liens utiles
Mentions légales
Conditions générales d'utilisation
Politique de confidentialité
Copyright © 2025 Hydrotech Solutions.
Tous droits réservés.